Maîtrise d’Oeuvre

LE MAITRE D’OEUVRE

Définition de la maîtrise d’oeuvre

La maîtrise d’œuvre pour la réalisation de votre maison individuelle se conclut avec notre bureau d’études. Nous apportons notre concours dans la réalisation de votre projet et sa coordination. Notre mission est celle que vous nous confiez. Elle peut ou non inclure la réalisation des plans.

La maîtrise d’œuvre n’inclut pas la construction proprement dite. Vous signerez un contrat avec chaque corps de métier intervenant dans votre construction : Marchés de gré à gré avec chaque entreprise.

La maîtrise d’œuvre n’inclut pas l’acquisition du terrain. Vous devez être propriétaire de votre terrain en préalable à la signature du contrat de maîtrise d’œuvre.
Nous concevons des plans personnalisés de votre maison : Mission conception et nous assurons la totalité de la gestion de votre chantier : Mission réalisation. Ces deux missions sont les composantes du contrat de maîtrise d’œuvre.

Rôle et mission du maître d’oeuvre

Nous vous assistons dans votre projet. Nous assurons le rôle que vous nous attribuez. Nous créons le projet en respectant vos besoins et vos contraintes, réalisons les documents techniques pour les entreprises, vous conseillons dans leur choix, assurons le suivi et la coordination du chantier dans les délais impartis, réceptionnons les travaux. Si nous ne choisissons pas les entreprises, nous pouvons en revanche vous aider à les sélectionner et vous permettre d’obtenir les meilleurs prix.

De même, nous vous assistons dans le montage du dossier de permis de construire contrainte RT 2012 , suivi administratif, demande diverse , assainissement , dossier ENIDIS, compteur d’eau affichage sur le terrain du permis de construire.

Nous vous assistons aussi dans le montage financier de votre construction : Justificatif planning financier.

Le contrat de maîtrise d’oeuvre

Notre mission
La conception du projet : Production de vue en plan, coupes, façades étude de prix
Le montage du dossier de demande de permis de construire y compris suivi administratif
L’aide au choix des entreprises après consultation ,avec rédaction des marchés d’entreprises (marché de grès à grès)
La rédaction des documents techniques, plans d’exécution descriptifs techniques
La coordination ,la gestion et la conduite des travaux : Rédaction et suivi de planning avec planification des entreprises ,suivi des modifications clients, réunions de chantier, suivi administratif et financier et règlement des travaux.
L’assistance à la réception de travaux avec rédaction de procès verbal de réception, le suivi du levée de réserve et la rédaction d’une notice d’utilisation de l’ouvrage.

Nos honoraires
Le montant de nos honoraires sont stipulés au contrat. Ce montant est défini en fonction du montant des travaux. Il est connu dès l’étude de faisabilité .
L’enveloppe financière du projet  :Elle est indiquée au contrat elle est définie dans l’étude de faisabilité, enveloppe à laquelle le maître d’œuvre devra se conformer.
Le calendrier d’exécution de votre projet
Le principal point d’achoppement de la réalisation d’une construction est le délai. Ces délais qui sont contractuels sont fixés dans le calendrier d’exécution et dans les contrats.

Les Assurances
Les assurances obligatoires : Nous mentionons au contrat l’obligation faite au maître d’œuvre de fournir les attestations d’assurances indispensables à la couverture des malfaçons éventuelles, notamment la garantie décennale. La compagnie d’assurance SMA BTP nous assure en conception et en réalisation pour notre activité de maître d’oeuvre. Nous vous communiquerons les modalité des contrats sur simple demande. .
A la signature de chaque marché de grès à grès ainsi qu’a la réception des travaux les différents artisans ou fournisseurs qui interviennent sur votre chantier vous fournirons les attestations d’assurance responsabilité civile et garantie décennale en cours de validité. Ces attestations sont contrôlées par nos soins et par l’assureur dommage ouvrage.
Si le maître d’œuvre et les entreprises réalisant votre ouvrage ont des obligations en matière d’assurance, en votre qualité de maître d’ouvrage vous devez également vous couvrir contre tous les risques liés à votre construction.
Les protections obligatoires et indispensables pour le maître d’ouvrage

L’assurance Dommages-Ouvrage
Nous vous vous fournissons ce service en partenariat avec un assureur indépendant de notre structure. Cette assurance est à la charge du maître d’ouvrage. Elle garantit le paiement des travaux de réparation des dommages subis du fait de la solidité de l’ouvrage, de l’impropriété à la destination, de la solidité des éléments d’équipements indissociables ou des effondrements dus à un vice de construction, sans avoir à chercher la responsabilité. Elle doit être contractée avant l’ouverture du chantier et jusqu’à la fin de la période décennale qui échoit 10 ans après la réception des travaux, au cours de laquelle vous devrez relever tous désordres visibles et les signaler sans tarder à votre assureur. Le coût de cette assurance est indiquée dans l’étude de faisabilité et nous vous assistons pour le montage du dossier.
L’assurance multi-risques habitation
Bien que le chantier soit interdit au public et que cette assurance soit liée à l’habitation, il est préférable de la souscrire avant tout début de chantier. En effet, si un tiers venait à s’y blesser, votre responsabilité pourrait être recherchée.

Un dernier conseil
Seul le contrat vous engage vis-à-vis de votre maître d’œuvre. Vous n’avez donc, en aucun cas, à verser une avance quelconque avant la signature du contrat de maîtrise d’œuvre.